Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERMAFERM
GERMAFERM, Société à Responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4010316
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/06/2023
GERMAFERM de GERMAFERM

Présentation de la marque GERMAFERM

Déposée le 6 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERMAFERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GERMAFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERMAFERM domicilié(e) ZI de Calouët - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 111 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GERMAFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERMAFERM est expirée depuis le 6 juin 2023.

GERMAFERM a également déposé les autres marques suivantes : GERMAFLORE , GERMAFLORE , GERMENZYM , GERMENZYM , GERMORAL


GERMAFERM, Société à Responsabilité limitée à associé unique - ZI de Calouët - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 333111763


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; céréales en grains non travaillés ; céréales germées, en particulier orge germée ; résidus du traitement des graines de céréales, des céréales germées ; jus issu de la germination d'orge, ni préparé ni transformé ; tous ces produits étant destinés à l'alimentation animale. ; Information et conseils techniques en matière de germination ; recherches biologiques et bactériologiques ; études recherches, expertises et développement de procédés biologiques de germination. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.